Marque enregistrée - Marque en vigueur

BERTEL
LE QUOTIDIEN, SAS

Numéro de dépôt :
4212540
Date de dépôt :
24/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/09/2025
BERTEL de LE QUOTIDIEN

Présentation de la marque BERTEL

Déposée le 24 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE QUOTIDIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BERTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE QUOTIDIEN domicilié(e) 1 RUE LISLET GEOFFROY, BP 97712 - 97804 - ST DENIS CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 614 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE QUOTIDIEN, M. CHEN CHI SONG RICHARD domicilié(e) 1 RUE LISLET GEOFFROY, BP 97712 - 97804 - ST DENIS CEDEX 9 - France.

La marque BERTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERTEL arrivera à expiration en date du 24 septembre 2025.

LE QUOTIDIEN a également déposé les autres marques suivantes : LA DI LA FE , LES TERRES DU SUD , FREEDOQUOTIDIEN , HEBDO DU QUOTIDIEN DE MAYOTTE , Not' Case , Côté Case , LES TERRES DE L'OUEST , Case Peï , LE QUOTIDIEN DE MAYOTTE , LES TERRES DE L'EST


LE QUOTIDIEN, SAS - 1 RUE LISLET GEOFFROY, BP 97712 - 97804 - ST DENIS CEDEX 9 - France - SIREN 393614029


LE QUOTIDIEN, M. CHEN CHI SONG RICHARD - 1 RUE LISLET GEOFFROY, BP 97712 - 97804 - ST DENIS CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ;

Divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.